Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOL DETECT
Société BOSQUET S.E.E.B (SA)

Numéro de dépôt :
1491203
Date de dépôt :
29/09/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/09/1998

Présentation de la marque SOL DETECT

Déposée le 29 septembre 1988 par la Société Anonyme (SA) Société BOSQUET S.E.E.B auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SOL DETECT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société BOSQUET S.E.E.B domicilié(e) 17, rue de Zurich, 76600 LE HAVRE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Annick THIBON-LITTAYE 11, rue de l'Etang 78160 MARLY LE ROI. - France.

La marque SOL DETECT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1491203.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOL DETECT est expirée depuis le 29 septembre 1998.

Société BOSQUET S.E.E.B a également déposé les autres marques suivantes : OPIACH


Société BOSQUET S.E.E.B (SA) - 17, rue de Zurich, 76600 LE HAVRE. - France


Annick THIBON-LITTAYE 11, rue de l'Etang 78160 MARLY LE ROI. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-11

Appareils de détection contre l'incendie, extincteurs, armement général incendie.